1. A propos de nous
La société Vintage Home & More – Annick Boltz (ci-après la “Société”) est une société en nom propre, dont le siège social est au 45 Dikrecherstrooss, L-8523 Beckerich, Luxembourg, autorisation de commercer N° 10072396/0. N° de TVA LU29039577, matricule 1966053012960-60.
La société commercialise, à ses Clients via son Site Internet, les produits suivants: produits pour le relooking de meubles et objets divers, produits artisanaux, création de meubles et objets décoratifs.
2. Préambule
La société invite les utilisateurs à lire attentivement les présentes Conditions Générales de Vente et d’Utilisation (ci-après les “CGV/CGU”).
La passation d’une commande implique l’acceptation des CGV/CGU.
Les caractéristique des produits sont indiqués sur le Site Internet.
Il revient au Client d’en tenir compte avant son achat.
Les photographies ou graphismes présentés sur le Site Internet ne sont pas contractuels.
Le Client reconnaît en avoir pris connaissance et les avoir acceptées en cochant la case prévue pour ce faire avant la passation de sa Commande en ligne.
Les CGV/CGU encadrent les conditions dans lesquelles la Société vend ses Produits à ses Clients via son site Internet.
Elles s’appliquent à tout les ventes conclues par la Société et s’imposent à tout document contradictoire, notamment les conditions générales d’achat du client.
En cas de modification ultérieure des CGV/CGU, le client est soumis à la version en vigueur lors de sa commande.
3. Définition
“Client” désigne les consommateurs (personnes physiques) finaux de la Société qui achètent des Articles mis en vente pas ce dernier sur le Site.
“Commande” désigne toute commande passée par l’Utilisateur inscrit sur le présent Site.
“Fournisseur” désigne l’entité fournissant les Articles de la part du Commerçant.
“Conditions Générales de Vente et d’Utilisation” ou “CGV/CGU” désignent les présentes conditions générales de vente et d’utilisation en ligne.
“Produits” désigne les choses matérielles pouvant faire l’objet d’une approbation et qui sont proposées en vente sur le présent Site.
“Site” désigne le présent site internet, c’est à dire www.vintagehomemore.lu
“Société” désigne la Société Vintage Home & More – Annick Boltz, plus amplement décrit à l’article 1 des présentes.
“Utilisateur” désigne toute personne morale ou physique qui utilise le présent Site.
4. Inscription
L’inscription au Site est ouvert à toutes les personnes morales ou physique majeures et jouissant de leurs pleines personnalités et capacités juridiques. L’inscription est gratuite.
L’utilisation du Site n’est pas conditionnée à l’inscription d’un Utilisateur, l’Utilisateur peut utiliser le Site en tant qu’invité.
Pour procéder é l’inscription, l’Utilisateur doit remplir tous les champs obligatoires; à défaut l’inscription ne pourra être complétée.
Les Utilisateurs garantissent et déclarent sur l’honneur que toutes les informations communiquées sur le Site, notamment lors de leur inscription, sont exactes et conformes. Ils s’engagent à mettre à jour leurs informations personnelles à partir de la page dédiée à ces dernières et disponible dans leur compte.
Tout Utilisateur enregistré dispose d’un identifiant et d’un mot de passe. Ces derniers sont strictement personnels et confidentiels et ne devront en aucun cas faire l’objet d’une communication à des tiers sous peine de suppression du compte de l’Utilisateur enregistré contrevenant.
Chaque Utilisateur enregistré est personnellement responsable du maintien de la confidentialité de son identifiant et mot de passe. La Société ne sera en aucun cas tenue pour responsable de l’usurpation d’identité d’un Utilisateur. Si un Utilisateur suspecter une fraude à n’importe quel moment, il devra contacter la Société dans les plus brefs délais, afin que cette dernière puisse prendre les mesures nécessaire et régulariser la situation.
Chaque Utilisateur, qu’il soit une personne morale ou physique, ne peut être titulaire que d’un compte sur le Site.
En cas de non-respect des CGV/CGU, notamment le création de plusieurs comptes pour une seule personne ou encore la fourniture de fausses informations, la Société se réserve le droit de procéder à la suppression temporaire ou définitive de tous les comptes créés par l’Utilisateur contrevenant.
La suppression du copte entraîne la perte définitive de tous les avantages et services acquis sur le Site. Cependant, toute Commande réalisée et facturée par le Site avant la suppression du compte sera exécutée dans les conditions normales.
En cas de suppression d’un compte par la Société pour manquement aux devoirs et obligations énoncés dans les CGV/CGU, il est formellement interdit à l’Utilisateur contrevenant de se réinscrire sur le Site directement, par le biais d’une autre adresse électronique ou par personne interposée sans l’autorisation expresse de la Société.
5. Commandes
Toute Commande peut être réalisée par l’Utilisation, qu’il soit inscrit sur le Site ou en tant qu’invité.
L’Utilisateur peut ajouter des Produits à son panier virtuel. Il peut ensuite accéder au récapitulatif de son panier virtuel afin de confirmer les Produits qu’il souhaite commander et effectuer sa Commander en appuyant sur le bouton “Commander”.
L’utilisateur inscrit devra renseigner une adresse, un mode de livraison ainsi qu’un mode de paiement valable afin de finaliser la Commande et de former efficacement le contrat de vente entre lui et la Société. L’Utilisateur invité devra en plus renseigner une adresse email valide afin de recevoir les informations concernant sa Commande. La finalisation de la commande implique l’acceptation des prix des Produits vendus, ainsi que les modalités et délais de livraison indiquées sur le Site.
Une fois la Commande passée, l’Utilisateur en recevra confirmation par mail. Cette confirmation fera la récapitulatif de la Commande ainsi que les informations pertinentes relatives à la livraison. La passation d’une commande constitue la conclusion d’un contrat der vente à distance entrer la Société et le Client.
La Société pourra faire bénéficier le Client de réduction de prix, remises et rabais en fonction du nombre des produits disponibles sur le Site commandés ou en fonction der la régularité des Commandes, selon les conditions fixées par la Société.
Développement du site
AMYMA WEB S.à r.l. :
14, Rue Strachen
L-6933 Mensdorf
LUXEMBOURG
Registre de commerce : B179711
Tel: +352 29 71 24
Email: info@amyma.lu
6. Produits et Prix
Les produits faisant l’objet des CGV/CGU sont ceux qui figurent sur le Site et qui sont vendus par la Société mains sont expédiés directement par le Fournisseur.
Les produits sont décrits sur la page correspondante au sein du Site et mention est faite de toutes leurs caractéristiques essentielles. La vente s’opère dans la limite des stocks disponibles de la Société. Cette dernière ne peut être tenue responsable des ruptures de stock ou de l’impossibilité de vendre un Produit dont le stock est inexistant.
Lorsqu’un Utilisateur enregistré souhaite acquérir und Produit vendu par la Société à Traver le Site, le prix indiqué sur la page du Produit correspond au prix en Euros, toutes taxes comprises (TTC), hors frais de port et tient compte des réductions applicables et en vigueur le jour de la Commande. Le prix indiqué n’inclut pas les frais de livraison qui seront détaillés le cas échéant dans le récapitulatif avant de passer la Commande. Si le coût total des Produits n’est pas calculable à l’avancer, la Société fera parvenir au Client un devis détaillé exposant la formule de calcul du prix.
En aucun cas un Utilisateur ne pourra exiger l’application de réductions n’étant plus en vigueur le jour de la Commande.
7. Conditions de paiement
Sauf dispositions contraires, toute les ventes sont payées comptant au moment de la passation de la Commande.
En fonction de la nature ou du montant de la Commande, la Société reste libre d’exiger un acompte ou le paiement de l’intégralité du prix lors de la passation de la Commander ou lors der la réception de la facture.
Le paiement peut être réalisé par Carte Bancaire via une connexion sécurisée.
Le paiement peut être réalisé par Virement Bancaire:
Nom : Annick Boltz
BIC : CCPLLULL
IBAN : LU86 1111 3750 9391 0000
8. Livraison
La Société s’engage à fournir tous les efforts matériels et humains pour faire livrer les Produits dans les meilleurs délais. Ceux-ci peuvent varier en fonction der zone géographique du Client, du mode de livraison choisi oui encore du Produit commandé.
En cas de dépassement de la date limite de livraison de 14 jours, hors cas de force majeure, le Client pourra demander la résiliation du contrat par lettre recommandée avec demande d’avis de réception, après avoir enjoint à la Société, selon les mêmes m modalités, d’effectuer la livraison dans un délai supplémentaire raisonnable, et si la Société ne s’est pas exécutée.
Dans ce cas, le client sera remboursé dans un délai de 30 jours su un paiement a déjà été effectué.
Dans le cas où la livraison serait impossible, du fait d’une erreur sur l’adresse indiquée par le Client, la Société contactera le Client le plus rapidement possible afin d’obtenir une nouvelle adresse der livraison et le éventuels frais de livraison supplémentaires seront à la charge du Client.
En outre, la responsabilité de la Société ne peut être engagée pour les motifs liés au dépassement des délais de livraison:
- en période de forte demandes, telles que les périodes de fin d’année;
- pour les délais provoqués par des motifs de force majeure, c’est-à-dire en raison de la survenance d’un évènement imprévisible, irrésistible et indépendant de sa volonté;
- pour des frais imputables exclusivement au transporteur chargé de la livraison.
La livraison est effectué, en fonction du choix du Client et selon les prix indiqués sur le Site :
- à l’adresse indiquée par le Client lors der sa Commande par voie postale (voir tableau des prix)
- retrait en magasin : gratuit.
9. Réclamation
Pour toutes les commandes réalisées sur le présent Site, le Client dispose d’un droit de réclamation de 14 jours à compter de livraison du produit. Il lui appartient de véfirifer l’état apparent des Produits lors de la livraison. A défaut de réserves expressément émises lors de la livraison, les Produits sont réputés conformes à la Commande.
Pour exercer ce droit de réclamation, le Client doit faire parvenir à la Société, à l’adresse vintagehomemore@gmail.com une déclaration dans laquelle il exprime ses réserves et réclamations, assorties des justificatifs y afférents (bordereau de réception contresigné par le transporteur, photographies…).
Une réclamation ne respectant pas les conditions décrites ci-dessus ne pourra pas être acceptée.
10. Droit de rétraction du Consommateur
Le Consommateur dispose d’un droit de rétraction de 14 jours à compter de la passation de la Commande.
Pour exercer ce droit de rétraction, le Consommateur envoie une déclaration à l’adresse vintagehomemore@gmail.com.
Les produits doivent être retournés dans leur emballage d’origine et en parfait état dans les 30 jours à compter der la notification de la rétraction à la Société par le Consommateur. Les coûts directs de renvoi sont à charge de la Société.
Il sera remboursé de la totalité des frais (hors frais de livraison) versés pour la passation de la Commander dans les 14 jours suivants la réception des Produits à l’adresser der renvoie indiquée.
Le remboursement sera fait par le même moyen de paiement que celui utilisé à l’achat.
11. Transfert de risque et de propriété
La Société conserve un droit de propriété sur les Produits vendus jusqu’au paiement complet du prix par le Client. Elle peut donc reprendre possession desdits Produits en cas de non-paiement. Dans ce cas, les acomptes versés resteront acquis à la Société au titre d’indemnisation.
Pour les Clients, le transfert de risques s’opère à la livraison oui lors du retrait des marchandises au magasin lorsque le Client a choisi une livraison en magasin.
12. Garanties légales
Les produits vendus sur le Site sont garantis conformément aux dispositions légales du Code de la consommation (article L.211-4 et article L.211-5) et du Code Civil (article 1641).
13. Modification
La Société se réserve le droit de modifier le Site, les CGV/CGU ainsi que toute procédure de livraison ou autre élément constitutif des prestations réalisées par la Société par le biais du présent Site.
Lorsqu’une Commande est passée, l’Utilisateur est soumis aux stipulations énoncées par les CGV/CGU en vigueur lors de la passation de la Commande.
14. Informatiques et Libertés
Conformément à la loi du 6 janvier 1978, les données nominatives demandées au Client sont strictement nécessaires au traitement de sa Commande.
Elles peuvent être communiquées aux partenaires en charge der l’exécution des Commandes. L’Utilisateur peut donc être amené à recevoir des informations ou des offres commerciales de la part de la Société.
Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978, le Client dispose, à tout moment, d’un droit d’accès, de rectification, et d’opposition à l’ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de son identité, à l’adresse suivante : vintagehomemore@gmail.com. L’Utilisateur peut à tout moment s’opposer à la réception d’offres commerciales, en écrivant à l’adresse ci-dessus.
Pour permettre à ses Utilisateurs de bénéficier d’une navigation optimale sur le Site et d’un meilleur fonctionnement des différentes interfaces et applications, la Société est susceptible d’implanter un cookie sur l’ordinateur de l’Utilisateur. Ce cookie permet de stockera des informations relatives à la navigation sur le Site, ainsi qu’aux éventuelles données saisies par les Utilisateurs (notamment rechercher, login, email, mot de passe).
L’Utilisateur autorise expressément la Société à déposer sur le disque dur de l’utilisateur un fichier dit “cookie”.
L’Utilisateur dispose de la possibilité de bloquer, modifier la durée de conservation, ou supprimer ce cookie via l’interface de son navigateur. Si la désactivation systématique des cookies sur le navigateur de l’Utilisateur l’empêche d’utiliser certains services ou fonctionnalités du site, ce dysfonctionnement ne saurait en aucun cas constituer un dommage pour le membre qui ne pourra prétendre à aucune indemnité de ce fait.
15. Responsabilité
La Société ne peut en aucun cas être tenu responsable pour l’indisponibilité, qu’elle soit temporaire ou permanente du Site Internet et b bien qu’elle mette en oeuvre tous les moyens afin d’assurer en permanence le service, il se peut que celui-ci soit in interrompu à tout moment. En outre, la Société se réserve le droit, par un acte volontaire, de rendre le Site indisponible afin de réaliser toute opération der mise à jour, d’amélioration ou de m maintenance.
Tel que mentionné auparavant dans les présentes, la Société ne peut en aucun cas être tenue responsables des retards de livraison pour des motifs qui échappent à son contrôle, indépendants de sa volonté, imprévisibles et irrésistibles ou dont la faute ne peut lui être imputable.
16. Propriété intellectuelle
Toute diffusion, exploitation, représentation, reproduction, qu’elle soit partielle ou intégrale de site, sans l’autorisation expresse de la Société exposera le contrevenu ont à des poursuite civiles et pénales.
17. Clause attributive de compétence
Le droit régissant les CGV/CGU est le droit luxembourgeois. Tout litige pouvant survenir entrer la Société et un Utilisateur lors de l’exécution des présentes fera l’objet d’une tentative de résolution à l’amiable. A défaut, les litiges son portées à la connaissance du tribunal compétent.
18. Conditions spécifiques aux ateliers/cours
Le site www.vintagehomemore.lu est accessible 24/24, 7/7j, sauf interruption pour les besoins de sa maintenance ou cas de force majeure. En cas d’impossibilité d’accès au service, www.vintagehomemore.lu. S’engage à faire son maximum afin de rétablir l’accès au service. N’étant soumis qu’à une obligation de moyen, www.vintagehomemore.lu ne saurait être tenu pour responsable de tout dommage, qu’elle soit la nature, résultant d’une indisponibilité du service.
Le site www.vintagehomemore.lu propose la réservation d’ateliers (ateliers relooking, ateliers créatifs etc).
Toute réservation d’atelier implique de la part de l’acheteur la consultation et l’acceptation des présentes conditions générales de vente et d’utilisation.
L’acheteur déclare avoir la capacité juridiques pour s’engager au titre des présentes conditions générales de vente et d’utilisation.
19. Processus de réservation
L’inscription aux ateliers est possible via le site internet www.vintagehomemore.lu
La réservation d’un ou plusieurs ateliers im plaque le paiement intégral du montant des cours.
Afin de pouvoir effectuer une première réservation, l’utilisateur doit créer un compte clients et fournir avec exactitude ses informations personnelles et notamment ses noms, prénoms, adresse postale, téléphone et adresse email.
L’utilisateur sera amené à s’identifier à l’aider de son identifiant personnel et de son mot de passe afin de pouvoir finaliser chaque réservations.
L’inscription à un atelier devient définitive à la réception d’un email de confirmation à l’adresse email renseignées par le client et à l’encaissement de l’intégralité du montant de la réservation.
La société Vintage Home & More se réserve le droit de suspendre ou d’annuler toute réservation en cas de non réception du paiement qui serait due par l’acheteur ainsi qu’en cas d’incident de paiement, de litige existant auprès de l’acheteur ou lorsque l’identité du client est inexacte.
Une fois le paiement effectué, l’utilisateur recevra une confirmation du paiement par email.
20. Tarifs et modalités de règlement
Les prix des ateliers sont exprimés en Euros TTC et sont ceux indiqués le jour de la réservation ou au moment de l’achat. La société Vintage Home & More se réserve le droit de modifier ces prix à tout moment.
Le paiement du prix de l’atelier est dû au moment du paiement du panier.
Le paiement devra être effectué par carte bancaire. Le paiement est sécurisée via la solution de paiement en ligne Stripe qui protège toutes les données liées au moyen de paiement. La société “Vintage Home & More” certifie qu’elle n’a aucun accès à ces données bancaires et qu’aucune des ces informations ne transite par le site www.vintagehomemore.lu
Le client détenteur d’un bon d’achat ou d’un bon d’atelier émis par la société “Vintage Home & More” a également la possibilité de réserver un atelier en ligne ou dans la boutique physique. Ces bons sont non échangeable et non remboursables. Ils doivent être utilisé en une seule fois et peuvent être complétés par un autre moyen de paiement.
21. Rétractions Ateliers
Nos ateliers constituent des prestations de services proposées à une date et une heure déterminée. Il n’existe donc aucun droit de rétraction après la réservation effective d’un atelier (que celle-ci soit effectuée en boutique ou sur notre site internet). Toute personne ayant réservé un atelier est informée qu’elle ne pourra donc pas être remboursée, conformément au code de la consommation.
22. Annulation des ateliers
“Vintage Home & More” se réserve le droit d’annuler l’atelier jusqu’à 24h à l’avance si le nombre de participants est inférieur à 4 personnes. En cas d’annulation, le montant de l’atelier sera ou bien intégralement remboursé, ou bien reporté pour un atelier à une date ultérieure.
Toute inscription à un atelier est définitif. Conformément au code de la consommation sur les prestations de services ayant lieu à une date et une heure déterminée, aucun remboursement ni report à une date ultérieur ne pourra se faire.
23. Responsabilités
Lors des ateliers les participants sont avisés de l’emploi de produits exclusivement naturelles et non toxiques. La société “Vintage Home & More” dégage toute responsabilité en cas de réaction allergique à un produit utilisé.
Le participant s’engage à respecter les règles d’hygiène et de sécurité qui lui seront notifiés. “Vintage Home & More ne saura être tenu responsable des dommages causés en cas de non-respect des règles d’hygiène et de sécurité ainsi qu’en cas de négligence ou mauvaise utilisation.
Le participant devra veiller à ses effets personnels lors de sa venue. “Vintage Home & More” ne pourra par être tenu responsables de tout dommage ou pertes des objets ou effets personnels des participants.
La société “Vintage Home & More” ne pourra être tenue pour responsable des dommages de toute nature, matériels ou corporels, qui pourront résulter de la mauvaise utilisation des produits utilisés.
24. Différend
Les présentes Conditions Générales de Vente sont soumises à la loi luxembourgeoise.
Toute réclamation doit être adressée par écrit à “Vintage Home & More” 45 Dikrecherstrooss L-8523 Beckerich ou par mail à vintagehomemore@gmail.com
En cas de litige, une solution à l’amiable sera cherchée avant toute action judiciaire.
A défaut, le tribunal de commerce de Luxembourg est le seul compétent.
En cas de l’évolution des packagings, “Vintage Home & More” précise que les photos des ateliers sont non contractuelles.